Déposée le 19 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SETMA EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TURBOCOMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SETMA EUROPE domicilié(e) PARC D'ACTIVITES ATHELIA III, VOIE ANTIOPE - 13600 - LA CIOTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 412 028 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme GUILLEMARD AUDE domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque TURBOCOMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436217.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SETMA EUROPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - PARC D'ACTIVITES ATHELIA III, VOIE ANTIOPE - 13600 - LA CIOTAT - France - SIREN 351412028
IPSILON, Mme GUILLEMARD AUDE - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Renouvellement sans limitation le 1 août 2007 n°2348205 - Publication au BOPI 2007-08-01
Renouvellement sans limitation n°2099535 - Publication au BOPI 1997-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16
Inscription le 18 août 1992 - Transmission de propriété n°66424 - Publication au BOPI 1992-08-18
Inscription le 23 juillet 2007 - Changement de nature juridique n°457492 - Publication au BOPI 2007-07-23
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2017 n°2658644 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-07
Broyeurs pour waterclosets.Broyeurs désagrégateurs pour waterclosets.Installations sanitaires et, en particulier, broyeurs électriques pour waterclosets et cuvettes de waterclosets équipés de ces broyeurs électriques incorporés.Dispositif de relevage et d'évacuation des eaux usées;appareils de distribution d'eau. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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